Les fondamentaux de la Douane

La Douane et l’entreprise : approche réglementaire sous l’angle pratico-pratique !

Objectifs de la formation Douane :

  • Sécuriser et optimiser les opérations internationales sur le plan douanier.
  • Actualiser, consolider les connaissances en matière douanière pour une mise en application immédiate.

Points forts de nos formations :

Notre connaissance du terrain nous permet de vous proposer une approche à la fois réglementaire ET pratique.

De nombreux exercices pratiques issus de cas réels pour une mise en application rapide. L’utilisation des cas propres aux participants pour illustrer nos propos.

Réunion préalable avec l’entreprise. Questionnaire préalable soumis à tous les participants de la formation afin de personnaliser le support de formation.

Une boite à outils et une to-do-list.

Le Quiz Start/Finish.

Programme de la formation Douane :

Cette formation intègre les nouvelles dispositions du nouveau Code des Douanes de l’Union et toute nouveauté à la date de la formation.

Pourquoi dédouaner ?

  • Les missions de la douane
  • Savoir naviguer dans la base réglementaire

Différencier les échanges intra-UE et extra-UE

  • Obligations déclaratives
  • La procédure de dédouanement de droit commun et la déclaration douanière
  • Les justificatifs de vente en exonération de TVA

Déterminer le classement tarifaire des marchandises

  • La structure du classement douanier et les règles générales de classement
  • Suivre les nouveautés
  • Les Renseignements Tarifaires Contraignants (RTC)

Déterminer l’origine des marchandises

  • Les règles d’origine non-préférentielle et préférentielle.
  • Les justificatifs d’origine.
  • Le statut d’Exportateur Agréé versus le statut d’Exportateur Enregistré dans la base REX
  • L’aide de la douane : le RCO et l’IMF

Déterminer la valeur en douane des marchandises

  • Définition de la valeur à l’import, à l’export
  • Le calcul des droits et taxes
  • Les éléments taxables souvent oubliés…aider l’importateur à tout déclarer !

Accéder à la réglementation douanière afférente aux marchandises

  • Connaître les formalités à remplir, les droits et taxes en vigueur à l’entrée en UE, à l’entrée dans les pays clients.

 Réaliser des économies grâce aux facilités douanières et fiscales

  • Les régimes douaniers particuliers, les régimes de transit et autres facilités fiscales.
  • Comment ne pas avancer la TVA à l’import

 Dédouaner les marchandises

  • L’offre douanière en matière de procédures de dédouanement : à domicile ou au bureau – simplifié ou en mode normal – internalisé ou externalisé – via DELTA G ou un logiciel privé – la procédure allégée à l’export.
  • Vers le Dédouanement Centralisé Communautaire.

Synthèse des nouvelles mesures du Code des Douanes de l’Union

  • Le grand gagnant : l’Opérateur Economique Agréé

Fiche de vigilance Douane – lexique de la logistique internationale en bilingue

Durée de formation : de 2 à 3 journées en fonction des attentes de l’entreprise et du temps alloué aux cas pratiques propres à l’entreprise.

Nous sommes à votre disposition pour vous adresser une offre détaillée ou une convention de formation.

Votre intervenante : Madeleine Nguyen-The.

Tél : (33) 4 72 90 11 46 (Souvent en intervention, n’hésitez pas à nous laisser un message). Ou via le formulaire de contact ci-contre en précisant votre numéro de téléphone.

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